L'immatriculation des navires est un système de titres de propriété des navires. Ce système a été mis en application à la fin du 18e siècle afin de s'assurer que les navires utilisés lors du transport de marchandises à l'intérieur de l'Empire britannique étaient construits et gérés par des citoyens britanniques, y compris ceux des colonies. Ce système est toujours en place à l'heure actuelle, mais avec des objectifs différents.
En vertu de la Loi sur la marine marchande du Canada, l'immatriculation (la documentation de la propriété ou le titre) est obligatoire pour tous les navires commerciaux canadiens, y compris les navires de pêche de plus de quinze tonnes et tous les navires de plaisance ou les bateaux autres que commerciaux, de plus de vingt tonnes. La responsabilité de l'immatriculation est dévolue à la Direction de la Sécurité maritime de Transports Canada.
Les registres, utilisés dans tous les ports d'immatriculation à travers le Canada, sont généralement de grands livres reliés ou, plus tard, des reliures de feuillets mobiles contenant les renseignements d'immatriculation officielle d'un navire.
La base de données
La base de données de l'immatriculation des navires comprend plus de 78 000 entrées de bateaux enregistrés dans les ports du Canada entre 1787 et 1966.
Note : Les registres écrits à la main sont souvent difficiles à lire, la base de données pourrait contenir quelques variantes orthographiques ou des inexactitudes. Les entrées de la base de données reflètent la langue d'origine dans laquelle les données ont été saisies et les renseignements n'ont pas été traduits.
On se trouve les renseignements suivants:
- nom du navire
- année de l'immatriculation (AAAA-AAAA)
- type de navire
- lieu de la construction du navire (ville, municipalité ou autre, province / état, pays)
- date de la construction (AAAA)
- tonnage brut et net
- observations (principalement sur le sort du navire)
- numéro officiel
- renseignements de référence pour les registres physiques et microfilms
Les instruments de recherche
Avant votre recherche, nous vous suggérons de consulter les listes suivante afin de permettre une recherche plus précise.
Écran de recherche
L'écran de recherche vous permet de rechercher par :
- nom du navire
- année d'immatriculation
- type de navire
- port d'immatriculation
- lieu de la construction (province/état ou pays)
- numéro officiel
Les résultats
Vos résultats de recherche seront affichés sous forme d'une liste sommaire à partir de laquelle vous pourrez obtenir des descriptions plus détaillées. Cliquez sur le nom souligné du bateau qui vous intéresse pour accéder à la description détaillée.
- nom du navire
- année d'immatriculation
- type de navire
- port d'immatriculation
- lieu de la construction
- numéro officiel
Description détaillée
Le résultat détaillé contient les informations suivantes :
- nom du navire
- année d'immatriculation
- type de navire
- port d'immatriculation
- lieu de construction
- Ville/Municipalité/Autres
- Province/État
- Pays
- date de la construction (AAAA)
- tonnage brut
- tonnage net
- remarques
- numéro officiel
- référence au groupe de documents (RG)
- volume
- références complémentaires (peut indiquer des bobines de microfilm, l'ancien volume ou le volume)